1. 研究目的与意义(文献综述)
Le degré de civilisation d’un Etat peut être mesuré à la faon dont il traite ses animaux, disait Mahatma Gandhi, le dirigeant national indien. Effectivement, la manière de traiter les animaux a trait au plan éthique des gens d’un pays. Alors est-ce que les hommes et les animaux sont égaux ? Est-ce que l’homme doit répondre les besoins élémentaires des animaux ? Est-ce qu’il est nécessaire de punir les gens qui maltraitent les animaux ? Aujourd’hui, plus en plus de gens répondent par oui. Plus d’ une centaine du pays ont déjà promulgué la lois précise sur la protection du bien-être animal dans le but de protéger du détriment. Pourtant, en Chine d’aujourd’hui, les lois concernantes ne présentent que plusieurs limitations importantes. Donc, il est urgent de perfectionner notre système juridique sous l’angle du développement durable de l’ environnement. Et la législation sur le bien-être animal est le symbole du progrès de la civilisation sociale.La protection juridique des animaux est une bataille de longue haleine. Jusqu’à aujourd’hui, les grands progrès de la protection animale en droit ont déjà faits dans le monde entier.En France, à travers le temps, la législation en faveur des animaux a profondément évolué avec la prise de conscience croissante des devoirs de l’homme afin de leur éviter toute souffrance des animaux. En 1804, le Code civil, inspiré du droit romain, considère des animaux comme des biens meubles : achetables et vendables comme d'autres possessions. Le 10 juillet 1976, une loi qui est écrite dans Le Code rural votée par le Parlement : tout animal, étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. Le 17 février 2015, la loi modernise le statut juridique de l'animal dans le Code civil, l’animal est enfin reconnu comme un être vivant doué de sensibilité et n’est plus considéré comme un bien meuble.La succession des textes de loi en matière de protection animale indique que des progrès majeurs ont été réalisés, on peut s’attendre alors à ce que la législation franaise a ses caractéristiques. Donc, est-ce que la France peut exercer une influence sur l’institution chinoise du bien-être animal ?Quel est l’ avenir de la Chine sur la législation du bien-être animal ?La Chine a certaine lois concernant la protection animale, mais la réglementation est insuffisante pour garantir une protection minimale des animaux. Dans certain cas, la réglementation est inexistante ou la réglementation n'est pas respectée. Donc, la Chine doit essayer d’ apprendre des expériences réussies dans le respect de notre situation. Ce qui est le plus important est le conformité avec la situation de notre pays.La plupart des recherches nationales sur le bien-être animal sont concentré sur la législation chinoise sur le bien-être animal. Zhang Yidan (2018, La situation de la législation chinoise sur le bien-être animal et l’analyse des contre-mesures) , Kang Xu (2015, La constitution du système législatif en Chine) , analysent la législation chinoise sur le bien-être animal et font des propositions selon leurs recherches. A travers le temps, les grands progrès de la protection animale en droit ont déjà faits dans le monde entier, plus de gens sont attirés par cet étude, les auteurs font des comparaisons entre la Chine et les autres pays. Par exemple, Clémence Lesimple (2012, Stress et bien-être chez le cheval : facteurs d'influence et liens avec la relation à l'homme) , Samuel Ducourant (2018, Le Bien-être animal, des rationalités en débat : un concept entre science et politique) .
2. 研究的基本内容与方案
Dans l’article, le mémoire a pour but d’analyser les expériences réussies de la législation franaise sur le bien-être animal et de constituer une référence pour améliorer la législation chinoise sur le bien-être animal. Dans la première partie, on va présenter l’histoire de la législation franaise contemporaine sur le bien-être animal. Dans la deuxième partie, on va analyser sous différents aspects les atouts de la législation franaise sur le bien-être animal. Dans la troisième partie, on va faire un résumé des expériences précieuses de la législation franaise sur le bien-être animal et on va concentrer notre attention sur l’amélioration de la législation chinoise sur le bien-être animal. Pour cela, on va analyser la situation difficile à laquelle est confrontée la législation chinoise sur le bien-être animal, afin de donner des idées pour la législation chinoise sur le bien-être animal.Dans le mémoire, je vais faire une analyse documentaire afin de comparer la législation franaise et la législation chinoise contemporaine sur le bien-être animal. Et je vais analyser la situation difficile à laquelle sont confrontées les législations des deux pays sur le bien-être animal.
3. 研究计划与安排
Le 20, avril la présentation du premier brouillonLe 10, mai la révision du brouillonLe 20, mai la présentation de la version finale
4. 参考文献(12篇以上)
[1]张艺丹. 我国动物福利立法现状及完善对策分析[D].河南大学,2018.[2]康旭. 论我国动物福利立法制度构建[D].华中科技大学,2015.[3]黄雯怡. 生态学视域下的西方动物伦理思想研究[D].南京林业大学,2018.[4]王浩君. 主要大陆法系国家法国、德国动物卫生法律体系框架研究[D].内蒙古农业大学,2006.[5]肖星星.美国、欧盟动物福利立法的发展及借鉴[J].世界农业,2015(08):97-101.[6]郭琪. 动物福利法的理论基础和基本原则研究[D].东北林业大学,2005.[7]吕龙玉. 我国反虐待动物立法研究[D].四川省社会科学院,2015.[8]杨熹通.反虐待动物立法刍议[J].法制与经济,2017(09):51-53.[9]周彧.论《反虐待动物法》的立法必要性[J].法制博览,2017(02):279.[10]钟清茹.浅谈我国动物保护立法的不足与完善[J].法制博览,2019(28):144-145.[11]李小庆. 论民法典编纂中的动物保护立法[D].湖南大学,2016.[12]Alisha F. Carpenter,Wei Song. Changing Attitudes about the Weak: Social and Legal Conditions for Animal Protection in China[J]. Critical Asian Studies,2016,48(3).[13]Société de législation comparée. Rencontres. Dialogue franco-italien (2018 ; Paris) . Droit et animaux. 2019[14]Regad-Albertin, Caroline. La personnalité juridique de l'animal. 2018.[15]Office international des épizooties.Bien-être animal : enjeux mondiaux, tendances et défis. 2005[16]Hild, Sophie. Le bien-être animal : de la science au droit. 2018
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